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D'Astous groupe conseil - Foire aux questions

Vous recherchez une information? Les questions les plus fréquemment posées sont recensées dans cette FAQ. Divisée en trois thèmes, « Entrepreneurs », « Contrôleurs » et « Responsables technique », elle vous permettra de trouver la réponse à votre question.

Entrepreneurs

RSDE - Section entrepreneurs

Contrôleurs

RSDE - Section contrôleurs


Quel est le délai de traitement d’une demande de crédits d’impôt provinciale pour la recherche et le développement ?

Combien coûte un employé comparativement à un sous-traitant ?

CDAE — Comment distinguer une solution de commerce électronique ?

Que mentionne la loi de l’impôt concernant les travaux en appui ?

Responsables techniques

RSDE - Section responsable technique

Comment rédiger un bon journal de bord RS&DE ?

Pourquoi faut-il bien documenter une investigation systématique ?

Qu’est-ce que les « pratiques courantes » de l’industrie et de l’entreprise concernée ?

Que mentionne la loi de l’impôt concernant les travaux en appui ?