Dans un contexte de réclamation de crédits d’impôt RS&DE, une préparation solide en vue d’un examen avec un conseiller en recherche et technologie (CRT) de l’Agence du revenu du Canada (ARC) peut vous faire économiser beaucoup de temps et d’énergie. Dans ce billet, je vous expliquerai à quoi vous attendre lors d’une rencontre avec un CRT, ainsi que quelques suggestions pour y être adéquatement préparé.

Dans son manuel d’examen des demandes (MED), l’ARC met l’accent sur l’analyse de l’information et l’identification des enjeux. Lors de la rencontre, le CRT aura en tête une série d’enjeux qui pourrait toucher votre demande. Votre préparation commence donc dès la rédaction des documents; vous devez vous assurer de bien connaître les éléments que la demande doit contenir, pour ensuite les exposer de façon claire et précise. Pour vous aider dans cette tâche, voici les principales catégories d’enjeux qui pourraient compromettre votre projet :

• enjeux concernant l’admissibilité des travaux demandés;
• enjeux relatifs aux preuves justificatives;
• enjeux relatifs aux travaux de soutien;
• enjeux communs techniques-financiers.

Vous pouvez consulter le MED pour connaître plus précisément les enjeux contenus dans ces quatre catégories.

Une autre facette importante qui sera examinée lors de la rencontre est la présence d’une investigation ou une recherche systématique. Selon le MED, ceci « implique, entre autres, l’observation et la pensée déductive, combinant le savoir obtenu à la suite de l’expérimentation et de l’analyse, et utilisant un processus de réflexion logique, rationnel et intuitif pour résoudre ou surmonter une incertitude ou un obstacle scientifique ou technologique. » Pour vérifier s’il y a ou non une recherche systématique, cinq étapes seront recherchées :

• l’observation de l’objet du problème;
• la formulation d’un objectif clair;
• la détermination et la formulation de l’incertitude scientifique ou technologique;
• la formulation d’une hypothèse destinée à réduire ou à éliminer l’incertitude scientifique ou technologique;
• la vérification méthodique et systématique des hypothèses.

On notera que le CRT communiquera avec vous avant la rencontre pour vous donner quelques indications sur le déroulement de la rencontre et les points qui seront examinés. Il est aussi possible qu’il vous demande des éclaircissements pour l’aider dans la rédaction de son plan d’examen. Servez-vous des informations qu’il vous fournit pour établir un plan d’examen de votre côté. L’ARC s’attend à ce que vous soyez prêts à répondre aux enjeux soulevés par le CRT, avant et pendant la visite sur place. Ces attentes mutuelles supposent un support de la part du personnel approprié et la mise à disposition de la documentation à l’appui, qui devrait être prête pour une consultation sur place. On s’attend à ce que vous respectiez leur plan d’examen et que vous mettiez en oeuvre leurs recommandations ayant trait aux enjeux soulevés, notamment concernant une documentation déficiente. Il est important de relever qu’une planification plus substantielle sera requise si vos projets entrent dans la catégorie des demandes importantes.

Il ne faut pas sous-estimer l’impact qu’une préparation éprouvée peut avoir sur le déroulement de l’examen. Une organisation claire et bien documentée peut non seulement aider à une rencontre plus fluide, mais aussi bonifier votre réputation auprès de l’ARC, ce qui est considérable si vous planifiez remplir d’autres demandes dans le futur.