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    Notre équipeDécouvrez notre expérience en informatique, électrique, électronique, mécanique, chimie et biologie ainsi que notre ferveur pour l’innovation. Read more...
    MédiathèqueL’équipe de DGC a produit une série de vidéos d’animation à caractère explicatif afin d’éclaircir l’admissibilité à certains crédits d’impôt ainsi que leurs processus de réclamation. Read more...
    Fil de nouvellesDans cette section, nous commentons les nouvelles concernant les différents programmes et nous vous faisons part de nos nouveautés. Read more...
  • Subventions
    Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)Le programme d’incitatif fiscal (RS&DE) est la plus importante source d’appui du gouvernement fédéral et provincial en matière de recherche et développement industriel. Read more...
    Crédit d’impôt pour le design industrielUne société qui réalise des activités de design industriel peut recevoir, pour une année d’imposition, un crédit d’impôt remboursable qui varie entre 12 % et 24 % de ses dépenses. Read more...
    Production de titres multimédias (TM)Un crédit d’impôt remboursable pour la production de titres multimédia permet d'obtenir une réduction entre 26,5 % et 37,5 % sur vos coûts de main-d'oeuvre. Read more...
    Développement des affaires électroniques (CDAE)Le CDAE est un crédit d’impôt équivalant à 30 % (24 % remboursable et 6 % non remboursable) du salaire admissible d'un employé. Read more...
    Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)Le Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches Canada (CNRC) offre des subventions directes qui peuvent atteindre jusqu'à 500 000$. Read more...
  • VALORISATION
    ValorisationDGC est une firme spécialisée dans l’innovation dont le savoir-faire touche la valorisation de modèles d’affaires et le financement non-dilutif. Read more...
    Valorisation – ServicesDGC dispose de plusieurs outils financiers pour vous aider à développer votre entreprise, à tous les stades de croissance. Read more...
    Valorisation – Les étapes préliminaires de croissanceLa valorisation d'une entreprise en démarrage doit être faite en étapes afin de minimiser la dilution des entrepreneurs. Read more...
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Home » Services » Appliquez les exigences des programmes

Appliquez les exigences des programmes

Les différents programmes de crédits d’impôt, avec chacun leurs particularités et défis constants, peuvent s’avérer complexes et même intimidants. Nous collaborons avec vous pour déterminer l’admissibilité de vos activités et dépenses. Nous nous assurons que le contenu de la demande est conforme aux exigences des programmes. Notre offre de service dans ce domaine consiste en:

Identification

IDENTIFIER toutes vos dépenses admissibles en fonction des critères de chacun des crédits d'impôt.

Soumission

SOUMETTRE une demande complète et conforme aux critères de chacun des crédits d'impôt.

Fiscalité

MESURER/ANALYSER les dépenses admissibles et maximiser les crédits d'impôt auxquels vous avez droit. Nous travaillons en collaboration avec votre comptable.

Vérification

ACCOMPAGNER votre équipe lors de toute vérification ou examen de votre demande de crédits d'impôt.

Vous avez des questions?

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Roles
  • Conformité
    • CDAE – Admissibilité du placement de ressources
    • Retour sur le rapport d’observation RS&DE de l’ombudsman du contribuable
    • Les incidences de la Loi concernant les paramètres sectoriels de certaines mesures fiscales sur les processus administratifs
    • Transfert de dépenses admissibles à la RS&DE entre entreprises liées
    • L’ARC offre une administration et une prévisibilité améliorées aux demandeurs de la RS&DE
  • Exigences des programmes
    • iPad – Innovation ou progrès technologique
    • RS&DE – Version révisée du formulaire T661
    • RS&DE : Les « pratiques courantes » de l’industrie et de l’entreprise concernée.
    • RS&DE – Bien identifier une incertitude technologique en TI
    • RS&DE : Technologie en usinage
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