Retour sur le rapport d’observation RS&DE de l’ombudsman du contribuable L’ombudsman des contribuables, un agent indépendant et impartial qui a pour mandat d’examiner les plaintes liées aux services offerts par l’ARC (Agence de Revenu du Canada) et de faire respecter la Charte des droits du contribuable, a publié un document d’observation portant sur le programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). Ce programme d’incitatifs
CDAE | Précisions sur l’admissibilité des sites web transactionnels Découvrez les activités des employés auxquelles Investissement Québec attache le plus d’importance lors d’une réclamation de crédit d’impôt CDAE.
Jamie Oliver et la RS&DE Découvrez qu’en cuisine tout comme en informatique, les activités faisant partie des pratiques courantes ne sont pas admissibles à la RS&DE.
RS&DE — Rencontre avec un conseiller en recherche et technologie : soyez prêt! Découvrez comment vous préparer à une rencontre avec un conseiller en recherche et technologie (CRT) de l'ARC afin d’économiser temps et énergie.
Manuel interne RS&DE de l’ARC – Identifiez le progrès technologique ! Apprenez qu’un projet qui respecte les critères d’admissibilité demeure un bon projet, et ce, malgré les changements au crédit d’impôt à la RS&DE.
RS&DE : conseils pour les premiers demandeurs Découvrez ce qu’il faut savoir avant de vous lancer dans la rédaction de votre première demande de crédit d’impôt à la RS&DE.
Nouvelles dispositions pour vos demandes de crédits d’impôt RSDE L'ARC a publié la mise à jour du formulaire T661 à la fin novembre 2008. Ce formulaire est essentiel pour décrire les aspects financiers et techniques de votre demande annuelle de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). d'Astous Groupe Conseil a analysé cette mise à jour afin de bien comprendre ses impacts sur vos demandes de crédit d'impôt RS&DE en TI.
Lancement du blogue de d’Astous Groupe Conseil Est-ce que d'Astous Groupe Conseil dispose d'un blogue ?