Crédits d’impôt dédiés aux technologies de l’information et de la communication (TIC)

Les technologies de l’information et de la communication (TIC) désignent l’ensemble des ressources techniques nécessaires au traitement et à la transmission des informations.

Depuis les années 1990, le secteur des TIC a connu une forte croissance grâce à Internet et à la téléphonie mobile. En 2001, ce secteur, essentiellement composé de petites entreprises, représentait un marché mondial de plus de 2400 milliards de dollars américains.

En 2009, au Québec, 7 782 entreprises employaient environ 131 400 personnes et leur volume d’affaires s’élevaient à 34,5 milliards de dollars. Les investissements privés en recherche et développement (R-D) représentaient 811 millions de dollars).

Le secteur des TIC regroupent principalement les sous-secteurs suivants :

• L’équipement informatique, serveurs, matériel informatique;
• La microélectronique et les composants;
• Les télécommunications et les réseaux informatiques;
• Le multimédia;
• Les services informatiques et les logiciels;
• Le commerce électronique et les médias électroniques.

Les entreprises québécoises spécialisées en TIC qui effectuent des activités de R-D ont grandement pu profiter de crédits d’impôt au cours des dernières années. En effet, parmi les seize entreprises ayant investi le plus en R-D au Canada en 2009, dix d’entre elles (IBM, Ericsson, Telus, etc.) sont présentes dans la province. Leur présence est en grande partie due aux crédits d’impôt suivants :

• Le crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
• Le crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques (CDAE)
• Le crédit d’impôt pour la production de titres multimédias