SCAND : Comment réussir sa rencontre de nouveaux demandeurs RS&DE avec l’ARC? Bien qu’un SCAND vise à informer les demandeurs sur le programme RS&DE, il faut absolument y être préparé pour éviter des ennuis subséquents.
RS&DE : Budget fédéral 2019 – Changements au programme RS&DE : Budget fédéral 2019—Élimination des revenus imposables comme limite de dépenses admissibles pour le crédit majoré.
Examen RS&DE : Décoder le rapport de vérification de l’ARC Apprenez-en plus sur l’importance d’analyser en détail le rapport d’examen afin de comprendre la démarche et tenir compte des conclusions de l’ARC.
RS&DE : Méthodes comptables – 6 mois Découvrez-en plus sur la méthode comptable à utiliser pour la comptabilité de votre startup dans un contexte de réclamation de crédits d’impôt RS&DE.
La conformité des TI en RS&DE Apprenez-en plus sur l’importance de documenter ces travaux de RS&DE en TI et comment les documenter pour être conforme au programme de crédit d'impôt.
Jurisprudence RS&DE : Life Choice (2017 TCC 21) Découvrez pourquoi la Cour Canadienne à l’impôt (CCI) a statué que la demande de crédit d’impôt à la RS&DE de Life Choice était inadmissible.
RS&DE: Commercialisation et incertitude systémique Découvrez si les conclusions de la CCI quant à la commercialisation et l'incertitude systémique peuvent s’appliquer à votre demande RS&DE.
CDAE : Exclusion des salaires relatifs aux contrats gouvernementaux Apprenez que depuis mars 2016, les salaires des employés liés aux contrats avec une entité du gouvernement provincial ne sont plus admissibles au CDAE.
RS&DE – Changements à venir pour l’année 2014 Quels sont les changements pour le crédit d'impôt RS&DE pour l'année d'imposition 2014?
L’ARC offre une administration et une prévisibilité améliorées aux demandeurs de la RS&DE Qu’apportera aux demandeurs de la RS&DE le processus officiel d’approbation préalable (POAP) de l’ARC?
d'Astous Groupe Conseil inc.