Il arrive parfois que l’on ait une idée, par exemple, celle d’aller à la plage lors d’une journée chaude, et qu’une fois accomplie, on s’aperçoit qu’une centaine d’autres personnes ont eu la même idée que nous. Avoir la même idée que d’autres est une chose courante. Pourtant, cela ne vous empêchera pas pour autant de la réaliser, surtout en période de canicule. Or, lorsque cette situation survient dans un contexte de réclamation de crédits d’impôtRS&DE, certains ont l’idée préconçue que comme une solution similaire à la leur existe, ils ne peuvent pas réclamer. En fait, la véracité de cette croyance varie selon le contexte de l’entreprise qui présente la demande.

Au moment de présenter vos projets auprès de l’ARC, vous devez garder à l’esprit que l’agence concentre son attention sur deux éléments lorsqu’elle révise votre dossier : (1) si votre demande répond aux critères d’admissibilité (avancement, incertitude, investigation systématique); et (2) votre base de connaissance de votre entreprise. L’évaluation de l’ARC fait donc fi des capacités des solutions logicielles qui lui sont présentées. Par conséquent, que votre solution soit meilleure qu’une autre importe peu aux yeux des réviseurs.

Le développement concurrentiel se rapporte le plus souvent aux travaux de recherche et développement qu’une société entreprend lorsqu’elle veut créer une nouvelle version de sa solution logicielle dans le but de demeurer concurrentiel face à la compétition. Bien que l’amélioration de l’évolutivité revienne fréquemment parmi les travaux informatiques et qu’elle requière beaucoup d’efforts, elle n’est pas nécessairement admissible. Pour être admissible, une demande doit se fonder sur la technologie que l’entreprise veut faire progresser et non pas sur les avantages que procurent à l’entreprise ou aux utilisateurs les nouvelles caractéristiques conférées au produit logiciel ou au système d’information.

Le développement concurrent peut également s’effectuer en se basant sur une technologie existante, qu’elle soit open source ou non. Dans le cas où cette technologie reproduite possède un code fermé, votre demande consistera principalement à démontrer les obstacles technologiques rencontrés au cours de votre développement expérimental. Dans le cas où vous avez élaboré une version améliorée à partir d’un code source ouvert trouvé sur Internet, vous devez démontrer comment vos travaux ont amélioré cette technologie libre au-delà de ses capacités initiales. Toutes les différences présentées peuvent aider à définir le projet, et établir les divers obstacles technologiques que l’élaboration du nouveau design ou de la nouvelle architecture logicielle a surmontés, par exemple :

Dans cet exemple, le contribuable a dû intervenir dans la technologie et mener des expériences pour faire avancer le processus dans un système complexe, ce qui démontre qu’il a effectivement amélioré la technologie.

Selon les règles d’administration de l’ARC, chaque société est comparée par rapport à son propre contexte d’affaires. La prolifération de code source gratuit sur Internet rend essentiel les recherches préliminaires de technologies disponibles. Si une technologie similaire est accessible au public, vous devez être en mesure d’expliquer pourquoi celle-ci ne convenait pas à vos besoins dans l’espoir d’être admissible à la RS&DE.