RS&DE – Définir un avancement technologique L’avancement technologique constitue le cœur d’un projet de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) tout en restant le terme le plus incompris du programme de crédit d’impôt. Il ne s’agit pas en effet, contrairement à ce que l’on est tenté de croire, que les travaux aient permis de créer quelque chose de nouveau, d’innovateur ou de brevetable. La réalisation d’une idée, aussi géniale et novatrice soit-elle, pourrait en effet se faire en faisant appel à des connaissances et des technologies existantes, sans que ces dernières n’aient à évoluer, leur niveau initial étant suffisants pour la réalisation du projet, éventuellement en faisant appel à un consultant ou par l’achat d’équipements plus performant. Il n’y a, dans ce cas, aucun avancement technologique au sens de la RS&DE. Exemple 1 (invalide) Une entreprise souhaite usiner des pièces de grande taille sur un tour vertical, dépassant la taille maximale du plateau d’origine, et avec un meilleur état de surface. L’ajout d’un système d’extension du plateau permettant de conserver une bonne rigidité sans ajouter trop de poids, conçu par un sous-traitant spécialisé, et le remplacement de certains éléments de contrôle par des versions plus modernes ont permis d’atteindre les objectifs du projet. Commentaire : Dans ce cas, l’utilisation d’une expertise existante et la mise à jour de certaines composantes ont permis de résoudre la problématique initiale, il n’y a donc pas de RS&DE. L’avancement technologique recherché représente au contraire une amélioration des connaissances, même modeste, du point de vue de l’entreprise. Ces connaissances ne doivent pas être disponibles pour l’entreprise, mais peuvent néanmoins exister. Par exemple, si le niveau technologique de votre concurrent est supérieur à ce que l’ingénierie courante permet, mais est protégé par le secret industriel, tenter de l’atteindre voire de le dépasser pourrait représenter un avancement technologique. Il est également souhaitable que cet avancement puisse être quantifié. L’amélioration d’une technologie peut en effet se traduire par une augmentation de performance, de précision, de vitesse, ou tout autre paramètre pertinent, qui n’aurait pas été atteignable avant la réalisation du projet. La documentation de cette amélioration (avant/après) peut contribuer à prouver un éventuel avancement technologique. Exemple 2 (potentiellement admissible) Une entreprise doit usiner des pièces longues et massives constituées d’un alliage mou. Les machines-outils existantes ne permettent pas de supporter adéquatement ce type de pièce qui tend à se déformer sous leur propre poids et à être marquée par les systèmes de support. Un nouveau système de support mobile a donc dû être développé, prenant en compte ces contraintes. Ce développement n’a pu être rendu possible que par l’étude de l’influence des paramètres d’usinage et de la position de l’outil sur la pièce sur la déformation et la prise en compte de l’état d’avancement de l’usinage de la pièce sur le positionnement des supports. Commentaire : Dans ce cas, la machine a pu être modifiée suite l’acquisition de nouvelles connaissances qui n’étaient pas disponibles au début du projet. Une autre éventualité est que le projet de l’entreprise ait échoué, n’aboutissant à aucune amélioration significative d’un point de vue technique. Il est alors important de se demander si malgré tout, un enseignement peut être retiré de cet échec, venant augmenter la base de connaissance de l’entreprise, et ce qui représenterait quand même, dès lors, un avancement technologique au sens de la RS&DE. En résumé, l’avancement technologique n’est pas nécessairement ce qui nous vient immédiatement à l’esprit ni ce qui représente le plus grand avancement d’un point de vue commercial. Il est important de bien l’identifier, aussi modeste soit-il, afin de bien circonscrire le projet RS&DE. Crédit photo : Free-photos via Pixabay
d'Astous Groupe Conseil inc.