Budget provincial 2010 – Assouplissement du traitement de la sous-traitance pour le crédit RS&DE Comment calculer la sous-traitance ?Le budget provincial 2010 vient résoud la problématique d'admissibilité de travaux effectués par des individus qui ne sont pas employés d'un sous-traitant et fait en sorte que les travaux effectués par une personne qui est l’actionnaire du sous-traitant soient également considérés pour l’application du crédit d’impôt RS&DE.
Crédit d’impôt RS&DE fédéral – Comment calculer le taux de crédit auquel vous avez droit ? Explication des fondements de la détermination du taux de crédit RS&DE fédéral. Il existe deux taux: 35 % remboursable et 15 % non remboursable.
Les TI : plus vielles qu’on le pense. Découvrez comment des connaissances sur l’évolution des technologies de l’information peuvent permettre de mieux reconnaître la RS&DE.
RS&DE: Innovation et progrès technologiques, deux synonymes qui n’en sont pas Apprenez que les crédits d'impôt RS&DE sont accordés aux projets qui démontrent un progrès technologique et non pas à ceux qui démontrent de l'innovation.
Nouveautés au programme de RSDE Le 13 janvier 2010, le ministre M. Blackburn a annoncé la mise en place de changements pour améliorer le programme de crédit d'impôt pour la RS&DE.; Ce programme est la plus grande source de soutien du gouvernement fédéral (un budget d'environ 4 milliards de dollars chaque année) pour encourager les travaux pouvant mener à des processus ou à des produits de technologies avancées.Le 13 janvier 2010, le ministre M. Blackburn a annoncé la mise en place de changements pour améliorer le programme de crédit d'impôt pour la RS&DE.; Ce programme est la plus grande source de soutien du gouvernement
RS&DE : conseils pour les premiers demandeurs Découvrez ce qu’il faut savoir avant de vous lancer dans la rédaction de votre première demande de crédit d’impôt à la RS&DE.
Nouveau format pour les demandes de crédits d’impôt RS&DE : le cataclysme s’est-il produit? À la fin novembre 2008 l'ARC a publié la mise à jour du formulaire T-661 conçu pour décrire les aspects financiers et techniques des demandes annuelles de crédit d'impôt pour la RS&DE.
Nouvelles dispositions pour vos demandes de crédits d’impôt RSDE L'ARC a publié la mise à jour du formulaire T661 à la fin novembre 2008. Ce formulaire est essentiel pour décrire les aspects financiers et techniques de votre demande annuelle de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). d'Astous Groupe Conseil a analysé cette mise à jour afin de bien comprendre ses impacts sur vos demandes de crédit d'impôt RS&DE en TI.
d'Astous Groupe Conseil inc.