RS&DE – Définir un avancement technologique en TI Découvrez qu’est-ce qu’un avancement technologique en TI potentiellement admissible pour le crédit d’impôt à la RS&DE.
RS&DE – Représenter vos contraintes technologiques Découvrez comment simplifier la représentation des contraintes technologiques rencontrées dans le cadre d'un projet de RS&DE.
Et pour quelques images de plus… En quoi consiste le processus de traitement d'une réclamation en RS&DE ?
Délimiter adéquatement la portée de vos projets de RS&DE Divisez vos activités de RS&DE en avancées technologiques précises plutôt que les regrouper dans un seul projet pour éviter un jugement défavorable.
RS&DE — Rencontre avec un conseiller en recherche et technologie : soyez prêt! Découvrez comment vous préparer à une rencontre avec un conseiller en recherche et technologie (CRT) de l'ARC afin d’économiser temps et énergie.
RS&DE 248.1(D) Les travaux de soutien Découvrez si vos activités de R&D sont considérées comme des travaux de RS&DE ou des travaux de soutien comme ceux listés à l’alinéa d) de l’article 248.1.
Manuel interne RS&DE de l’ARC – Identifiez le progrès technologique ! Apprenez qu’un projet qui respecte les critères d’admissibilité demeure un bon projet, et ce, malgré les changements au crédit d’impôt à la RS&DE.
Savoir faire ses preuves Apprenez-en plus sur l’importance de mettre en place de bonnes pratiques pour documenter vos projets RS&DE et les appuyer de preuves justificatives.
Crédit d’impôt RS&DE fédéral – Comment calculer le taux de crédit auquel vous avez droit ? Explication des fondements de la détermination du taux de crédit RS&DE fédéral. Il existe deux taux: 35 % remboursable et 15 % non remboursable.
iPad – Innovation ou progrès technologique Qu'est-ce qu'un progrès technologique ?Apple a lancé en grande pompe son nouveau produit iPad la semaine dernière. Si le développement de ce produit était fait au Québec, serait-il admissible au crédit d'impôt à la RS&DE;? Nous nous retrouvons encore devant l'éternelle question de comprendre la différence entre l'innovation et le progrès technologique.
d'Astous Groupe Conseil inc.