En tant que stagiaire n’ayant qu’une dizaine de semaines d’expérience derrière la cravate, il m’est parfois difficile de savoir ce qui est admissible ou pas au crédit d’impôt pour la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). La différence peut s’avérer subtile entre des travaux standards et des travaux admissibles à la RS&DE.

Base de connaissances

La base de connaissances représente le coffre à outils des experts en technologies de l’information. Elle est composée de cadres technologiques, de systèmes, d’équipement matériel et des outils de développement qu’une société possède ou bien qu’elle peut acquérir sur le marché afin d’effectuer des travaux de R-D ou offrir des services. Or, puisque ces technologies sont connues, ce qui est développé à partir de cette boîte n’est pas nécessairement admissible à la RS&DE. Par conséquent, pour être admissibles, des travaux de R-D doivent se rapporter à l’amélioration d’une technologie au sein de la base de connaissances.

Les trois critères d’admissibilité

L’admissibilité d’un projet RS&DE dépend de trois critères : contribuer à l’avancement de la science ou de la technologie, atténuer des incertitudes et comprendre des recherches systématiques. L’avancement survient lorsque nous tentons d’améliorer ou développer la technologie ou la science contenue dans la base de connaissances. Les incertitudes, quant à elles, doivent démontrer que cet avancement comportait des risques. Finalement, l’atteinte de cet avancement passe par une démarche expérimentale qui aborde l’objectif technologique ainsi que les incertitudes par le biais d’hypothèses et leur évaluation.

Progrès technologique ou innovation

Les crédits d’impôt RS&DE sont offerts lorsqu’il y a des progrès technologiques et non de l’innovation. La distinction entre ces deux termes est importante. L’innovation consiste à développer un produit unique qui n’a jamais été développé auparavant tandis que le progrès technologique vise à développer une nouvelle technologie ou à améliorer une technologie existante dans le but d’éliminer un problème ou une incertitude de nature technique. Cette nuance est très importante puisque le but de la RS&DE est de régler un problème technologique.

L’importance des preuves

Dernier élément et non le moindre, conserver des preuves de vos travaux de RS&DE constitue une activité très importante. L’ARC peut vous demander en tout temps ces pièces justificatives pour s’assurer de la validité de vos travaux. Ces preuves peuvent prendre la forme de notes de travail (courriels, cahier de notes ou commentaires sur les feuilles de présence), de projets internes identifiés ou d’activités dans des projets d’entreprise. Un moyen simple et efficace pour conserver ces preuves consiste à réaliser des entrevues sur une base périodique grâce à des outils de cueillette en ligne.

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