RS&DE – Jurisprudence 1726437 : Airmax Technologies Qu’apporte de plus les 5 questions de l’ARC quant à l’évaluation de l’admissibilité des projet de RS&DE?
Traitement de l’interaction entre crédits d’impôt au Québec Apprenez comment traiter les dépenses qui peuvent être réclamées autant au crédit d’impôt pour la RS&DE qu’au crédit d’impôt CDAE.
Identification de la RS&DE en technologies de l’information Découvrez quels sont les éléments à couvrir afin de bien identifier les activités admissibles au programme de crédit d’impôt à la RS&DE.
RS&DE — le budget fédéral 2013 Quels changements apporte le budget fédéral 2013 au programme de crédits d'impôt à la RS&DE ?
Guide de rédaction d’un bon journal de bord RS&DE Découvrez quels sont les points importants à considérer lors de la rédaction d’un journal de bord décrivant vos activités RS&DE.
RS&DE – Changements à venir pour l’année 2013 Quels sont les changements qui affecteront les critères d’admissibilité du crédit d’impôt à la RS&DE en 2013 ?
Développements concurrents dans le cadre du programme de la RS&DE Apprenez-en plus sur la possibilité de présenter un projet RS&DE ayant des caractéristiques similaires à un produit sur le marché.
RS&DE – Honoraires fixes vs honoraires conditionnels Ce billet traite de l’incidence des honoraires conditionnels sur le programme de la RS&DE suivant la consultation lancée par le Ministère des Finances.
RS&DE : Les prêts à remboursement conditionnel Découvrez quels sont les effets des prêts à remboursement conditionnel sur l’attribution des crédits d’impôt pour des dépenses RS&DE.
Moment d’imposition du crédit d’impôt RS&DE Découvrez les diverses politiques entourant le moment d'imposition du crédit d'impôt pour la RS&DE.