ARC – Processus de traitement des demandes RS&DE Apprenez-en plus sur les étapes du processus de traitement des demandes de crédit d’impôt à la RS&DE.
ARC – Ébauche de la politique scientifique consolidée Quelles répercussions aura la nouvelle politique scientifique consolidée sur le programme de la RS&DE ?
Traitement de l’interaction entre crédits d’impôt pour plusieurs contribuables Apprenez-en plus sur les législations fiscales québécoises qui empêchent plusieurs contribuables de réclamer les mêmes dépenses aux crédits RS&DE et CDAE.
Attribution des aides aux dépenses de RS&DE Quelle importance a l’attribution des aides aux dépenses de RS&DE ?
La RS&DE à la rescousse de problème de loyauté Découvrez comment une bonne documentation RS&DE peut servir à démontrer que des connaissances et un savoir appartient à l' entreprise.
Retour sur le rapport d’observation RS&DE de l’ombudsman du contribuable L’ombudsman des contribuables, un agent indépendant et impartial qui a pour mandat d’examiner les plaintes liées aux services offerts par l’ARC (Agence de Revenu du Canada) et de faire respecter la Charte des droits du contribuable, a publié un document d’observation portant sur le programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE). Ce programme d’incitatifs
Pour une poignée de crédits RS&DE Nous vous avons présenté une série de billets se rapportant à la rédaction d’un bon projet RS&DE. L’exercice visait à mieux vous faire comprendre ses grands axes, soit l’avancement technologique, l’incertitude technologique et le travail expérimental. Notre équipe de rédacteurs a mis beaucoup d’efforts dans la création d’un exemple assez imagé pour bien cerner chacun
RS&DE – Bien identifier une incertitude technologique en TI Découvrez l'ABC d'une bonne rédaction RS&DE en apprenant comment définir une incertitude scientifique ou technologique en TI potentiellement admissible.
RS&DE – Définir un avancement technologique en TI Découvrez qu’est-ce qu’un avancement technologique en TI potentiellement admissible pour le crédit d’impôt à la RS&DE.
d'Astous Groupe Conseil inc.