RS&DE 248.1(D) Les travaux de soutien Découvrez si vos activités de R&D sont considérées comme des travaux de RS&DE ou des travaux de soutien comme ceux listés à l’alinéa d) de l’article 248.1.
RS&DE – Dépenses administratives admissibles Apprenez quelles sont les règles touchant la déductibilité des dépenses administratives dans le contexte des activités en RS&DE.
RS&DE – Déterminer l’admissibilité d’un sous-traitant Découvrez quel sont les critères permettant de rendre le travail d’un sous-traitant admissible au crédit d’impôt à la RS&DE.
Projet de révision 2011 des politiques de la RS&DE En 2011, un nouveau projet de révision des politiques de la RS&DE visera à améliorer l’efficacité du programme de la RS&DE et à faciliter l'accès à ce dernier, particulièrement pour les petites entreprises qui innovent.
RS et DE – Nouvelle version du formulaire T661 à venir L’Agence du Revenu du Canada (ARC) a annoncé récemment qu’elle apportera des modifications au formulaire T661. Les modifications contenues dans cette nouvelle version sont mineures, mais très importantes et pourraient influer sur votre demande de crédit d’impôt. L’Agence du Revenu du Canada (ARC) a annoncé récemment qu’elle apportera des modifications au formulaire T661. Les modifications contenues dans cette nouvelle version sont mineures, mais très importantes et pourraient influer sur votre demande de crédit d’impôt.
À quel moment se termine l’analyse d’une réclamation RS&DE? Apprenez-en plus sur les délais de traitement d’une demande de crédit d’impôt pour la RS&DE de la part de l’Agence du Revenu du Canada (ARC).
RS&DE – CDAE : Maximiser l’utilisation des crédits d’impôt québécois Comment maximiser l’utilisation des crédits d’impôt québécois ?Afin d’optimiser la demande de crédit auprès de Revenu Québec, il faut être en mesure de départager les heures passées sur un (ou plusieurs) projet RS&DE afin d’établir le pro rata du salaire admissible au crédit d’impôt CDAE pour chacun des employés.
RS&DE – Combien coûte un employé vs un sous-traitant ? Découvrez quelle est la stratégie de recrutement la plus avantageuse pour un demandeur de crédit d’impôt à la RS&DE.
Manuel interne RS&DE de l’ARC – Identifiez le progrès technologique ! Apprenez qu’un projet qui respecte les critères d’admissibilité demeure un bon projet, et ce, malgré les changements au crédit d’impôt à la RS&DE.
Savoir faire ses preuves Apprenez-en plus sur l’importance de mettre en place de bonnes pratiques pour documenter vos projets RS&DE et les appuyer de preuves justificatives.
d'Astous Groupe Conseil inc.