RS&DE – T661 Partie 2 : Section preuve: explication Apprenez-en plus sur l’importance de fournir suffisamment de preuves pour appuyer vos demandes de crédits d’impôt à la RS&DE.
Les documents contemporains ou documenter suffisamment vos demandes RS&DE Découvrez l’importance d’accompagner une demande de crédit d’impôt à la RS&DE de documents contemporains pour éviter qu’elle soit refusée par l’ARC.
RS&DE – Faites vos preuves pour bien faire face à l’ARC Apprenez-en plus sur l’importance de préparer et conserver des preuves pour appuyer les activités visées par votre demande de crédit d’impôt RS&DE.
RSDE – Processus d’opposition de l’ARC Découvrez quels sont les recours possibles en cas de refus de l’ARC ou quelles sont les étapes du processus d'opposition au programme de la RS&DE.
ARC – Processus de traitement des demandes RS&DE Apprenez-en plus sur les étapes du processus de traitement des demandes de crédit d’impôt à la RS&DE.
Moment d’imposition du crédit CDAE Découvrez les diverses politiques entourant le moment d'imposition du crédit d'impôt pour le développement des affaires électroniques (CDAE).
Traitement de l’interaction entre crédits d’impôt pour plusieurs contribuables Apprenez-en plus sur les législations fiscales québécoises qui empêchent plusieurs contribuables de réclamer les mêmes dépenses aux crédits RS&DE et CDAE.
CDAE – La précision des feuilles de temps Apprenez-en plus sur l’importance de détailler les tâches accomplies pour chaque employé dans le cadre d’une réclamation d’un crédit d'impôt CDAE.
Titres multimédias – Aspects de commercialisation et langue Découvrez si votre titre multimédia est admissible à la bonification du crédit d’impôt pour la production de titres multimédias.
Titres Multimédias – Critères d’admissibilité Découvrez si votre titre est admissible au crédit d’impôt pour la production de titres multimédias offert par Investissement Québec.
d'Astous Groupe Conseil inc.