RS&DE 248.1(D) Les travaux de soutien Découvrez si vos activités de R&D sont considérées comme des travaux de RS&DE ou des travaux de soutien comme ceux listés à l’alinéa d) de l’article 248.1.
RS&DE – Dépenses administratives admissibles Apprenez quelles sont les règles touchant la déductibilité des dépenses administratives dans le contexte des activités en RS&DE.
RS&DE – Déterminer l’admissibilité d’un sous-traitant Découvrez quel sont les critères permettant de rendre le travail d’un sous-traitant admissible au crédit d’impôt à la RS&DE.
CDAE – Admissibilité du placement de ressources Découvrez quels changements ont été apportés au crédit d’impôt pour les affaires électroniques (CDAE) par le Ministère des Finances en octobre 2010.
RS&DE – Combien coûte un employé vs un sous-traitant ? Découvrez quelle est la stratégie de recrutement la plus avantageuse pour un demandeur de crédit d’impôt à la RS&DE.
Manuel interne RS&DE de l’ARC – Identifiez le progrès technologique ! Apprenez qu’un projet qui respecte les critères d’admissibilité demeure un bon projet, et ce, malgré les changements au crédit d’impôt à la RS&DE.
Crédit CDAE : Ajustement aux situations de transfert d’activité et de démarrage d’entreprise. Découvrez les changements qui ont été apportés à l’égard de l’admissibilité des sociétés au crédit d’impôt CDAE, en mars 2010.
Savoir faire ses preuves Apprenez-en plus sur l’importance de mettre en place de bonnes pratiques pour documenter vos projets RS&DE et les appuyer de preuves justificatives.
Crédit d’impôt RS&DE fédéral – Comment calculer le taux de crédit auquel vous avez droit ? Explication des fondements de la détermination du taux de crédit RS&DE fédéral. Il existe deux taux: 35 % remboursable et 15 % non remboursable.
RS&DE: Innovation et progrès technologiques, deux synonymes qui n’en sont pas Apprenez que les crédits d'impôt RS&DE sont accordés aux projets qui démontrent un progrès technologique et non pas à ceux qui démontrent de l'innovation.
d'Astous Groupe Conseil inc.