En tant que consultant spécialisé en réclamation de crédits de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE), je me dois de me tenir à jour de l’actualité se rapportant à ce domaine. Je suis parfois consterné par le fait que les journalistes couvrant ce programme de crédits confondent comme la bonne majorité de la population les termes « innovation » et « progrès technologique ». Je me vois souvent forcé de rappeler à mes clients la différence qui existe entre les deux, car le programme s’adresse à tous ceux qui réalisent des progrès technologiques et non seulement à ceux qui innovent. Normalement, dans mes billets, je me contente d’ouvrir une parenthèse et de définir ces termes comme ils le sont dans le dictionnaire, mais aujourd’hui, j’ai décidé de faire autrement.

Lorsque vient l’heure du dîner, au bureau, certains de mes employés aiment regarder l’émission de Jamie Oliver, 30-Minute Meals sur le Food Channel. Le concept derrière son émission vise la réalisation d’un repas complet en moins de 30 minutes. Pour ce faire, Jamie se sert de ses connaissances de chef cuisinier pour transformer des produits de base en de succulents repas. Je vous entends déjà vous poser la question : « Mais où s’en va-t-il avec ses skis? » Je suis loin de vouloir insinuer que si Jamie travaillait en technologie de l’information, ses activités seraient admissibles à des crédits d’impôt à la RS&DE. Je chercher plutôt à dresser des parallèles avec un autre domaine que les TI afin de vous amener à mieux comprendre l’admissibilité au programme de RS&DE.

Jamie, par exemple, se sert de ses connaissances et techniques culinaires de base (juliennes, mirepoix, poché, confit, etc.) afin d’améliorer des produits libres tels que des fruits et légumes ou bien Maple Leaf. Un programmeur, quant à lui, utilise ses connaissances et pratiques de base en informatique afin d’apporter des progrès technologiques à des ressources « open source » telles que Ruby on Rails, Pentaho, ou RabbitMQ. Le seul hic que je discerne en ce qui a trait la démarche expérimentale de Jamie se trouve au niveau des incertitudes et contraintes. Il n’y en a aucune! Mis à part le fait que le résultat risque d’avoir mauvais goût, ces activités ne possèdent pas ces éléments essentiels à l’admissibilité d’une demande.

Par conséquent, toutes activités de développement informatique ne sont pas toujours considérées comme étant admissibles à des crédits d’impôt. Celles-ci peuvent toutes aussi bien faire partie des pratiques courantes. Un projet ne devient pas automatiquement admissible parce que vous avez dédié beaucoup d’efforts. Un fait que de je dois bien souvent expliquer de long en large à mes clients. Ces activités, d’un autre côté, pourraient être considérées comme des travaux en appui (RS&DE 248.1 (D)) si ces dernières ont contribuées à un projet de R&D admissible.

En terminant, lorsque vient le moment d’identifier vos activités de RS&DE, la loi de l’impôt spécifie que trois critères doivent être envisagés :
1. Y a-t-il eu un avancement technologique ou scientifique (248.1(A)) ?
2. Y a-t-il eu une incertitude quant aux technologies visées (248.1(B)) ?
3. Les travaux effectués pour atteindre l’avancement étaient-ils systématiques (248.1(C)) ?

Si vous répondez affirmativement à ces trois questions, félicitation, votre projet semble selon la loi admissible aux crédits d’impôt.