RS&DE : Formuler une hypothèse en TI Apprenez comment formuler une hypothèse adéquate dans une démarche expérimentale dans le secteur des TI pour une réclamation de crédit d’impôt à la RS&DE.
La conformité des TI en RS&DE Apprenez-en plus sur l’importance de documenter ces travaux de RS&DE en TI et comment les documenter pour être conforme au programme de crédit d'impôt.
RS&DE : Formuler une hypothèse en usinage Apprenez comment formuler une hypothèse adéquate dans une démarche expérimentale dans le secteur de l’usinage pour réclamer un crédit d’impôt à la RS&DE.
RS&DE : Hypothèse – définition Découvrez l’importance de bien comprendre le terme hypothèse dans le cadre de la rédaction technique d’une demande de crédit d’impôt à la RS&DE.
Jurisprudence RS&DE : Life Choice (2017 TCC 21) Découvrez pourquoi la Cour Canadienne à l’impôt (CCI) a statué que la demande de crédit d’impôt à la RS&DE de Life Choice était inadmissible.
RS&DE: Commercialisation et incertitude systémique Découvrez si les conclusions de la CCI quant à la commercialisation et l'incertitude systémique peuvent s’appliquer à votre demande RS&DE.
CDAE : Exclusion des salaires relatifs aux contrats gouvernementaux Apprenez que depuis mars 2016, les salaires des employés liés aux contrats avec une entité du gouvernement provincial ne sont plus admissibles au CDAE.
Le calcul des salaires admissible à la RS&DE Apprenez comment calculer le salaire horaire d’un employé afin de le réclamer en crédits d’impôt RS&DE aux différents paliers de gouvernement.
Traitement de l’interaction entre crédits d’impôt au Québec Apprenez comment traiter les dépenses qui peuvent être réclamées autant au crédit d’impôt pour la RS&DE qu’au crédit d’impôt CDAE.
Identification de la RS&DE en technologies de l’information Découvrez quels sont les éléments à couvrir afin de bien identifier les activités admissibles au programme de crédit d’impôt à la RS&DE.
d'Astous Groupe Conseil inc.